Après la perquisition de 5 grandes banques, suite à des allégations de blanchiment, une nouvelle tempête bancaire est-elle en préparation ?
Déjà secoué au niveau mondial par la chute de SVB, les faillites de Signature Bank et Silvergate Bank aux Etats-Unis, et le sauvetage d’urgence du Crédit Suisse, le secteur n’en demandait certainement pas tant, lui qui veut à tout prix éviter une nouvelle tempête bancaire.
Ainsi, en France, les autorités françaises ont perquisitionné cinq grandes banques le 28 mars dans le cadre d’une enquête concernant des allégations de blanchiment d’argent et d’évasion fiscale. Les établissements concernés sont : BNP Paribas et sa filiale Exane, ainsi que la Société Générale, Natixis et HSBC.
160 enquêteurs
C’est le journal Le Monde qui en a fait la révélation. L’opération fait suite à une enquête démarrée en 2021. Les établissements financiers visés sont soupçonnés d’avoir trempé dans des transactions dites «cum-cum», un type de transaction utilisé pour échapper aux impôts sur les paiements de dividendes.
Au total, 160 enquêteurs du Parquet national financier (PNF), 16 magistrats français et six magistrats allemands de Cologne ont été mobilisés pour l’occasion. Quant aux banques, elles font désormais face à une amende collective de 1 milliard d’euros (1,1 milliard de dollars), a rapporté Bloomberg.
« CumCum », mode d’emploi
Les transactions cum-cum, «avec-avec» en latin, font référence au fait que les actionnaires transfèrent des actions à un investisseur à l’étranger pendant une courte période pour éviter de payer un impôt sur les dividendes.
Il s’agit d’une pratique souvent dénoncée étroitement associée au commerce « cum-ex » , mais distincte de celle-ci. Également connu sous le nom de « dépouillement de dividendes», la transaction cum-ex implique le transfert d’actions avec (« cum ») et sans (« ex ») droits de dividende entre différentes parties. Le but : cacher l’identité du véritable propriétaire des titres.
Une nouvelle tempête bancaire en préparation ?
Le secteur est-il susceptible de succomber aux turbulences successives qui le frappent ; turbulences qui pourraient amener une nouvelle tempête bancaire ? Du côté des pouvoirs publics ont fait, en tout cas, le maximum pour se montrer rassurant.
Encore récemment, (mais avant l’opération du 28 mars), le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, a tenu un discours résolument optimiste. « Les banques françaises et européennes sont extrêmement solides » a déclaré ce dernier sur BFM.
Bâle III, règlement protecteur
Et de rappeler que ces dernières sont soumises au règlement Bâle III depuis la crise financière de 2008, alors que seules 13 de leurs homologues américaines (les plus grands établissements) suivent les mêmes règles, les petites et moyennes banques régionales en ayant été dispensés par l’administration Trump. Les banques européennes seraient donc bien plus à l’abri d’une possible tempête bancaire que celles se trouvant outre-Atlantique.
Quoi qu’il en soit, l’affaire dite des pratiques « CumCum » est loin d’être terminée. D’autres rebondissements sont à attendre impliquant les banques. A suivre, donc, attentivement.
